Election municipale 2026
A Saint Père Marc en Poulet

 

Mentions légales

Mentions Légales

L'accès ainsi que l'utilisation du site sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean-Roger Plançon

HÉBERGEMENT
Site Web est Géré par Monsieur Jean-Roger Plançon Résidant à Saint Pere.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le site appartient à Monsieur Jean-Roger Plançon Résidant à Saint Pere.
Email : stpere.ensemble.autrement@gmail.com

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Monsieur Jean-Roger Plançon. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Monsieur Jean-Roger Plançon dont celui-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Monsieur Jean-Roger Plançon est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration, conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter Monsieur Jean-Roger Plançon.
Vous pouvez également demander la rectification de vos données personnelles auprès de Monsieur Jean-Roger Plançon